Compte-rendu du conseil municipal du 26 Novembre 2021

26/11/2021 au 26/01/2022
Compte-rendu du conseil municipal du 26 Novembre 2021

Le compte-rendu du dernier conseil municipal est désormais en ligne à la rubrique dédiée : https://www.charmoy89.fr/comptes-rendus-des-conseils-municipaux_fr.html

Il a eu lieu le 26 Novembre 2021 à 18h30, et a délibéré sur l’ordre du jour ci-après :

1-       Subvention appel à projet – site internet pour la cantine

2-      Modification de la charte des associations

3-      Renouvellement de la convention de la SAUR

4-      Créance éteinte – Budget Eau

5-      Décision Modificative – Budget Eau

6-      Décisions Modificatives – Budget principal

7-      Renouvellement de la demande d’information sur les branchements provisoires ENEDIS

8-      Demande de subvention association

9-      Participation des communes au fonctionnement des écoles maternelle et élémentaire

10-    Tarif de location des salles du foyer

11-     Demande de dégrèvement Eau

Informations diverses

Questions diverses