Compte-rendu du conseil municipal du 24 Septembre 2021

24/09/2021
Compte-rendu du conseil municipal du 24 Septembre 2021

Le compte-rendu du dernier conseil municipal est désormais en ligne à la rubrique dédiée : https://www.charmoy89.fr/comptes-rendus-des-conseils-municipaux_fr.html

Il a eu lieu le 24 Septembre 2021 à 18h30, et a délibéré sur l’ordre du jour ci-après :

1- Avenant n°2 à la Convention pluri-communale de coordination de la Police Municipale et des forces de sécurité de l’Etat (Présenté par Madame le Maire)

2- Avenant n°2 à la convention de mise à disposition des agents de la Police Municipale et leurs équipements de la ville de Migennes aux villes de Bassou, Bonnard, Bussy-en-Othe, Charmoy, Cheny et Epineau-Les-Voves (Présenté par Madame le Maire)

3- Délibération mise à jour du RODP d’Orange (Présentée par Madame le Maire)

4- Mise à jour du règlement financier et contrat de prélèvement automatique de la facture d’eau (Présentée par Madame Le Maire)

5- Tarifs de l’eau (Présenté par Madame Le Maire)

6- Décisions modificatives (Présentée par Madame Le Maire)

7- Subvention appel à projet – Ecole (Présentée par Madame MEYER)

8- Subvention appel à projet – site internet (Présentée par Madame VINCENT-DEBÈZE)

9- Fiches d’action de la commission CTG (Présentées par Madame le Maire)

10- Vente de la parcelle AH 138 (Présentée par Monsieur PREVOT)

11- Motion de soutien à l’ONF (Présentée par Madame Le Maire)

12- Plan de coupe de la forêt communale (Présenté par Monsieur PREVOT)

13- Application du régime forestier sur les parcelles cadastrales situées sur le territoire communal de Charmoy. (Présenté par Monsieur PREVOT)

Informations diverses

Questions diverses