Comptes rendus des conseils municipaux

Comptes rendus des conseils municipaux

Le dernier conseil municipal a eu lieu le 24 Septembre 2021 à 18h30 , salle Charles Boursin à la Mairie.

Il a délibéré sur l’ordre du jour ci-après et vous retrouvez le compte-rendu téléchargeable ci-dessous :

1- Avenant n°2 à la Convention pluri-communale de coordination de la Police Municipale et des forces de sécurité de l’Etat (Présenté par Madame le Maire)

2- Avenant n°2 à la convention de mise à disposition des agents de la Police Municipale et leurs équipements de la ville de Migennes aux villes de Bassou, Bonnard, Bussy-en-Othe, Charmoy, Cheny et Epineau-Les-Voves (Présenté par Madame le Maire)

3- Délibération mise à jour du RODP d’Orange (Présentée par Madame le Maire)

4- Mise à jour du règlement financier et contrat de prélèvement automatique de la facture d’eau (Présentée par Madame Le Maire)

5- Tarifs de l’eau (Présenté par Madame Le Maire)

6- Décisions modificatives (Présentée par Madame Le Maire)

7- Subvention appel à projet – Ecole (Présentée par Madame MEYER)

8- Subvention appel à projet – site internet (Présentée par Madame VINCENT-DEBÈZE)

9- Fiches d’action de la commission CTG (Présentées par Madame le Maire)

10- Vente de la parcelle AH 138 (Présentée par Monsieur PREVOT)

11- Motion de soutien à l’ONF (Présentée par Madame Le Maire)

12- Plan de coupe de la forêt communale (Présenté par Monsieur PREVOT)

13- Application du régime forestier sur les parcelles cadastrales situées sur le territoire communal de Charmoy. (Présenté par Monsieur PREVOT)

Informations diverses

Questions diverses 

Sauf besoin préalable ou changement de date, le prochain conseil municipal est prévu le 26 Novembre à 18h30 en Mairie.

Nous vous rappelons que le conseil municipal est ouvert au public dans la limite des places disponibles par ordre d'arrivée (5 places dans le cadre du protocole sanitaire actuellement en vigueur).

Retrouvez ci-dessous et ci-joint le CR des derniers conseils municipaux : 

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