Délibérations

2026

Délibération du 5 Juin 2026 - Règlement intérieur du conseil municipal (94Ko) publié le 17/06/2026 à 09:44
Délibération du 5 Juin 2026 - Mise à disposition d'un agent pour l'entretien du cimetière et convention mairie de Bassou (92Ko) publié le 17/06/2026 à 09:43
Délibération du 5 Juin 2026 - Formations des élus (94Ko) publié le 17/06/2026 à 09:42
Délibération du 5 Juin 2026 - Convention UGAP (140Ko) publié le 17/06/2026 à 09:40
Délibération du 5 Juin 2026 - Convention GRAP (97Ko) publié le 17/06/2026 à 09:40
Délibération du 5 Juin 2026 - Contrat saisonnier pour remplacement des agents techniques durant les congés d'été (108Ko) publié le 17/06/2026 à 09:39
Délibération du 5 Juin 2026 - Projet PPRI (109Ko) publié le 17/06/2026 à 09:39
Délibération du 5 Juin 2026 - Modification tarification API (94Ko) publié le 17/06/2026 à 09:38
Délibération du 5 Juin 2026 - Attribution d'une subvention aux associations (92Ko) publié le 17/06/2026 à 09:38
Délibération du 5 Juin 2026 - Attribution d'une subvention exceptionnelle à la coopérative des écoles de Charmoy (86Ko) publié le 17/06/2026 à 09:37
Délibération du 5 Juin 2026 - Convention avec l'association 30 millions d'amis (125Ko) publié le 17/06/2026 à 09:37
Délibération du 5 Juin 2026 - Dépenses du compte 6232 Fêtes et cérémonies (103Ko) publié le 17/06/2026 à 09:36
Délibération du 5 Juin 2026 - Décision modificative n1 Budget eau (61Ko) publié le 17/06/2026 à 09:36
Délibération du 5 Juin 2026 - Provisions 2026 Budget principal et eau (158Ko) publié le 17/06/2026 à 09:35
Délibération du 5 Juin 2026 - Décision modificative n1 Budget principale (61Ko) publié le 17/06/2026 à 09:35
Délibération du 5 Juin 2026 - Affectation du résultat de l'exercice 2025 Budget eau (57Ko) publié le 17/06/2026 à 09:34
Délibération du 5 Juin 2026 - Affectation du résultat de l'exercice 2025 Budget principal (57Ko) publié le 17/06/2026 à 09:33
Délibération du 5 Juin 2026 - Compte financier unique 2025 Budget principal (97Ko) publié le 17/06/2026 à 09:32
Délibération du 5 Juin 2026 - Compte financier unique 2025 Budget Eau (69Ko) publié le 17/06/2026 à 09:31
Délibération 5 Juin 2026 - Mise en place d'un contrat d'apprentissage d'un agent technique (132Ko) publié le 17/06/2026 à 09:30
Délibérations du 24 avril 2026 (1072Ko) publié le 13/05/2026 à 08:29
Délibérations du 29/01/2026 (781Ko) publié le 13/02/2026 à 13:50

Délibérations 2025

Délibérations du 04.12.2025 (775Ko) publié le 18/12/2025 à 11:38
Délibérations du 03.04.2025 (856Ko) publié le 18/04/2025 à 09:45
Délibérations 04.03.2025 (1263Ko) publié le 11/03/2025 à 11:19
SCOT (433Ko) publié le 24/02/2025 à 08:59
Délibération approuvant le SCOT

Délibérations 2024

Délibérations du 03.12.2024 (791Ko) publié le 11/12/2024 à 16:12
Délibération 09.10.2024 (436Ko) publié le 16/10/2024 à 14:09
Décision du 11.10.2024 (37Ko) publié le 16/10/2024 à 14:02
Délibérations du 16.01.2024 (2060Ko) publié le 12/09/2024 à 16:19
Délibérations 07.03.2024 (1442Ko) publié le 12/09/2024 à 16:17
Synthèse budgétaire 2023-2024 (9938Ko) publié le 12/09/2024 à 16:14
Budget primitif commune (3294Ko) publié le 12/09/2024 à 16:13
Budget primitif eau (6464Ko) publié le 12/09/2024 à 16:12
Délibérations du 04.04.2024 (2650Ko) publié le 12/09/2024 à 16:11
Délibérations du 18.06.2024 (241Ko) publié le 12/09/2024 à 16:09

Délibérations 2023

Délibération 25.01.2023 (156Ko) publié le 13/09/2024 à 13:53
Délibérations 08.03.2023 (549Ko) publié le 13/09/2024 à 13:51
Délibérations 04.04.2023 (531Ko) publié le 13/09/2024 à 11:26
Délibérations du 15.06.2023 (719Ko) publié le 13/09/2024 à 11:24
Délibérations 26.09.2023 (205Ko) publié le 13/09/2024 à 11:21
Délibérations 06.10.2023 (96Ko) publié le 12/09/2024 à 16:31
Décision du 04.12.2023 (33Ko) publié le 12/09/2024 à 16:25
Délibérations du 07.12.2023 (493Ko) publié le 12/09/2024 à 16:23

Délibérations 2022

Délibérations 14.06.2022 (391Ko) publié le 13/09/2024 à 13:59
Délibérations 29.11.2022 (348Ko) publié le 13/09/2024 à 13:56
Délibérations du 27.09.2022 (395Ko) publié le 05/10/2022 à 16:41