Aller au contenu principal Aller au pied de page
  • VIE MUNICIPALE
    • Equipe municipale
      • Elus du Conseil Municipal
      • Permanences des Elus
    • Communication
      • Bulletin et lettres municipales
      • Procès verbaux des conseils municipaux
      • Arrêtés municipaux et préfectoraux
      • Délibérations
    • Communauté de Communes
      • Communauté de Communes de l'Agglomération Migennoise
    • Action municipale
      • Réhabilitation du café-restaurant
  • VIE PRATIQUE & DÉMARCHES
    • Démarches administratives
      • Guide du Service Public
      • Démarches en ligne
      • Régler vos factures d'eau et périscolaire
    • Pratique
      • Gestion des déchets
      • Eau et assainissement
      • Location de salles
      • Urbanisme
      • Cimetière
    • Je m'installe à Charmoy
      • Présentation de la commune
      • Nouveaux arrivants
  • VIVRE À CHARMOY
    • Enfance et Jeunesse
      • RPI Charmoy / Epineau-Les-Voves
      • Restauration scolaire
      • Transport scolaire
      • Assistantes maternelles
    • Vie associative
      • Associations
      • Agenda des manifestations
    • Annuaire
      • Vie artisanale et économique
      • Santé & social
      • Achetons local !
    • Bien vivre ensemble
      • Règles de bon voisinage
  • CONTACT
  1. Professionnels
  2. Environnement
  3. Agriculture

Agriculture

Les métiers du secteur agricole

  • Vétérinaire
  • Réparateur de matériels agricoles et forestiers : conditions d'accès et d'exercice en France
  • Maréchal-ferrant

Démarches

  • Certificat individuel de produits phytopharmaceutiques (Certiphyto ou CI-phyto)
  • Construire ou modifier un bâtiment professionnel, commercial ou agricole

Bail rural

  • Conditions d'application du statut du bail à ferme (ou bail rural)
  • Conclusion du contrat de bail à ferme
  • Droits et obligations du preneur et du bailleur dans le bail à ferme
  • Renouvellement du bail rural
  • Cession du bail rural
  • Résiliation du bail rural

Fiscalité - Cotisations sociales

  • Taux de TVA dans le secteur agricole
  • Aide à l'embauche de travailleurs saisonniers agricoles
  • Zones France ruralités revitalisation (ZFRR) : exonérations sociales
  • Zones France ruralités revitalisation (ZFRR) et Zones France ruralités revitalisation (ZFRR+) : exonérations fiscales

Questions / Réponses

  • TVA : qu'est-ce-que le régime simplifié de l'agriculture ?

Pour en savoir plus

  • Sites et sols pollués —Ministère chargé de l'environnement
  • Déclarer des quantités annuelles d'azote (SILLAGE Télédéclaration) —Ministère chargé de l'agriculture
  • Services en ligne pour l'exploitant agricole en tant qu'employeur —Caisse centrale de la mutualité sociale agricole (MSA)
  • Protection sociale des exploitants, salariés et retraités agricoles —Caisse centrale de la mutualité sociale agricole (MSA)



ACCUEIL DU PUBLIC

Matin

Lundi
10h-12h

Mardi
fermé

             Mercredi              fermé

Jeudi
10h-12h

Vendredi
fermé

Aprés-midi

Lundi
14h-17h

Mardi
14h-17h

Mercredi
14h-17h

Jeudi
14h-17h

Vendredi
14h-17h

NOUS LOCALISER
Mairie de Charmoy

5 rue Lucien Ducrot
89400 CHARMOY

NOUS CONTACTER
Tél : 03.86.91.24.13

Nous écrire

PERMANENCES DES ELUS, CLIQUEZ ICI


  • MENTIONS LÉGALES







Site commercialisé par Centre France Solution Pro - Création et hébergement du site Internet réalisé par Net15 - Site administrable CMS propulsé par WebSee - Conditions Générales d'Utilisation
Fermer
Les services numériques évoluent

Pour améliorer nos services et faciliter l'accès à l'information, la mairie va désormais vous permettre de centraliser plusieurs fonctionnalités sur Mon Espace Citoyen.

Vous pourrez ainsi nous faire parvenir plus rapidement vos demandes : urbanisme, état civil, voirie, etc; consulter l'évolution jusqu'à la résolution de celles-ci; accéder aux factures dépendantes de nos services et utiliser l'espace famille.

Pour une simple demande il n'est pas nécessaire d'avoir un compte, et ceux qui ont un espace famille peuvent utiliser celui-ci.