Aller au contenu principal Aller au pied de page
  • VIE MUNICIPALE
    • Equipe municipale
      • Elus du Conseil Municipal
      • Permanences des Elus
    • Communication
      • Bulletin et lettres municipales
      • Procès verbaux des conseils municipaux
      • Arrêtés municipaux et préfectoraux
      • Délibérations
    • Communauté de Communes
      • Communauté de Communes de l'Agglomération Migennoise
    • Action municipale
      • Réhabilitation du café-restaurant
  • VIE PRATIQUE & DÉMARCHES
    • Démarches administratives
      • Guide du Service Public
      • Démarches en ligne
      • Régler vos factures d'eau et périscolaire
    • Pratique
      • Gestion des déchets
      • Eau et assainissement
      • Location de salles
      • Urbanisme
      • Cimetière
    • Je m'installe à Charmoy
      • Présentation de la commune
      • Nouveaux arrivants
  • VIVRE À CHARMOY
    • Enfance et Jeunesse
      • RPI Charmoy / Epineau-Les-Voves
      • Restauration scolaire
      • Transport scolaire
      • Assistantes maternelles
    • Vie associative
      • Associations
      • Agenda des manifestations
    • Annuaire
      • Vie artisanale et économique
      • Santé & social
      • Achetons local !
    • Bien vivre ensemble
      • Règles de bon voisinage
  • CONTACT
  1. Particuliers
  2. Famille - Scolarité
  3. Déclaration de décès, obsèques et sépulture

Déclaration de décès, obsèques et sépulture

Questions / Réponses

  • Que faire en cas de désaccord sur l'organisation des funérailles ?
  • Qui doit payer les frais d'obsèques ?
  • Que faire en cas de décès d'un proche à l'étranger ?
  • Qu'est-ce qu'une concession funéraire ?
  • Peut-on vendre, donner ou léguer une concession funéraire dans un cimetière ?
  • Peut-on enterrer un cercueil ou une urne dans une propriété privée ?
  • Dans quel cas peut-on procéder à l'exhumation d'un corps ?
  • Enfant décédé à la naissance : quelles sont les règles d'état civil ?
  • Comment savoir si une personne perdue de vue est encore en vie ?

Voir aussi

  • Règlement d'une succession
  • Don d'organes : prélèvement lors du décès

Pour en savoir plus

  • Assurance obsèques —Assurance Banque Épargne Info Service
  • Prestations funéraires - Pompes funèbres —Ministère chargé de l'économie
  • Site d'information sur les cimetières de France —Ministère chargé de l'économie
  • Information aux familles sur les soins de conservation —Ministère chargé de la santé



ACCUEIL DU PUBLIC

Matin

Lundi
10h-12h

Mardi
fermé

             Mercredi              fermé

Jeudi
10h-12h

Vendredi
fermé

Aprés-midi

Lundi
14h-17h

Mardi
14h-17h

Mercredi
14h-17h

Jeudi
14h-17h

Vendredi
14h-17h

NOUS LOCALISER
Mairie de Charmoy

5 rue Lucien Ducrot
89400 CHARMOY

NOUS CONTACTER
Tél : 03.86.91.24.13

Nous écrire

PERMANENCES DES ELUS, CLIQUEZ ICI


  • MENTIONS LÉGALES







Site commercialisé par Centre France Solution Pro - Création et hébergement du site Internet réalisé par Net15 - Site administrable CMS propulsé par WebSee - Conditions Générales d'Utilisation
Fermer
Les services numériques évoluent

Pour améliorer nos services et faciliter l'accès à l'information, la mairie va désormais vous permettre de centraliser plusieurs fonctionnalités sur Mon Espace Citoyen.

Vous pourrez ainsi nous faire parvenir plus rapidement vos demandes : urbanisme, état civil, voirie, etc; consulter l'évolution jusqu'à la résolution de celles-ci; accéder aux factures dépendantes de nos services et utiliser l'espace famille.

Pour une simple demande il n'est pas nécessaire d'avoir un compte, et ceux qui ont un espace famille peuvent utiliser celui-ci.